1. Éditeur du site
Le présent site est édité par NOVEA BIA, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital social de 500 euros, dont le siège social est situé 52 rue Saint-Nicolas, 67700 Saverne, France.
- RCS Saverne : 991 936 626
- SIREN : 991 936 626
- SIRET du siège : 991 936 626 00019
- TVA intracommunautaire : FR46 991936626
- Adresse électronique : contact@noveabia.com
- Téléphone : +33 7 87 59 22 39
2. Direction de la publication
La directrice de la publication est Madame Fethia SARRAY, Présidente de NOVEA BIA.
3. Hébergement et infrastructure technique
Le site est publié au moyen du service OpenAI Sites. Pour les utilisateurs établis dans l’Espace économique européen, le service OpenAI est fourni par OpenAI Ireland Limited, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande.
L’infrastructure de diffusion technique repose sur Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, California 94107, États-Unis — téléphone : +1 888 993 5273 — support@cloudflare.com.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, éléments graphiques, logos, animations, créations visuelles et autres contenus qui le composent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable de NOVEA BIA, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite en dehors des exceptions prévues par la loi.
Les marques, noms et interfaces présentés dans les animations du site sont des concepts démonstrateurs fictifs, créés pour illustrer différentes directions graphiques et capacités de développement.
5. Responsabilité
NOVEA BIA s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreur ou d’omission. Les informations présentées sont générales et ne constituent ni une offre contractuelle ferme ni un conseil juridique, financier ou technique personnalisé.
NOVEA BIA ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site, ni du contenu ou de la disponibilité de sites tiers accessibles par des liens externes.
6. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout différend sera traité conformément aux règles de compétence juridictionnelle applicables. Le site s’adresse principalement à une clientèle professionnelle.